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    Experiences involving alcohol in California

    Cette page sert de point de départ pour connaître certaines des obligations qui peuvent s'appliquer si vous décidez d'organiser des séjours ou des expériences sur Airbnb. Ces informations vous sont uniquement fournies à titre indicatif ; elles contiennent une synthèse de certaines des règles qui peuvent s'appliquer à différentes sortes d'activités. Vous trouverez également des liens vers des ressources officielles qui pourront vous être utiles.

    Notez que ces pages d'informations ne sont pas exhaustives et n'ont pas valeur de conseils juridiques. Si vous avez des doutes sur la façon dont les lois locales ou ces informations peuvent s'appliquer à vous ou à votre séjour/expérience, nous vous recommandons de vous rapprocher de sources officielles ou de consulter un conseiller juridique.

    Ces informations n'étant pas actualisées en temps réel, il est de votre responsabilité de vérifier que la loi n'a pas été modifiée récemment*.

    Vous ne devez pas servir de l'alcool à des voyageurs de moins de 21 ans ou autoriser des mineurs à consommer de l'alcool. Par ailleurs, vous ne devez pas servir de l'alcool à une personne ivre ou qui présente un problème avec l'alcool.

    Dois-je posséder une licence pour servir de l'alcool aux voyageurs à mon domicile, dans un lieu privé ou à l'extérieur ?

    Si votre fête est réservée à l'avance par les voyageurs, si vous ne faites pas payer l'alcool (ou si vous invitez les voyageurs à amener leur propre alcool) et que vous ne laissez pas entrer les personnes qui ne sont pas invitées ou qui n'ont pas réservé à l'avance, vous n'aurez peut-être pas besoin d'une licence.

    Actuellement, conformément à la Loi sur le contrôle des boissons alcoolisées en Californie, vous n'avez pas besoin d'une licence pour servir de l'alcool dans le cadre d'une fête privée qui répond aux critères suivants :

    • Vous ne faites pas payer ou vous ne vendez pas l'alcool que vous servez.
    • Votre fête n'est pas ouverte au public au moment où vous servez de l'alcool.
    • Votre fête ne se déroule pas dans un lieu (tel qu'un bar) destiné à stocker, servir, consommer ou découler de l'alcool.

    Si votre expérience se déroule dans un lieu public ou un espace extérieur, assurez-vous que la consommation d'alcool est autorisée en ce lieu et demandez si une licence est nécessaire, en plus de suivre les indications ci-dessus. Vous devrez peut-être envisager de faire appel à un professionnel agréé s'il s'agit d'une expérience comprenant de nombreux participants.

    Il est généralement délicat de servir de l'alcool à vos voyageurs (à moins de les emmener dans votre bar local préféré). Nous vous recommandons de vérifier auprès de votre département local chargé du contrôle des boissons alcoolisées et de contacter un conseiller juridique afin de vous assurer que vous comprenez et respectez la réglementation locale en vigueur.

    Puis-je servir de l'alcool à mes voyageurs ?

    Pour servir de l'alcool à des voyageurs, vous devez généralement posséder une licence conformément à la Loi sur le contrôle des boissons alcoolisées en Californie, ou engager un professionnel agréé.

    Remarque : pour de nombreuses raisons, les licences ne sont généralement pas nécessaires si vous servez de l'alcool dans une résidence privée.

    Et si mon expérience se déroule dans un bar ?

    Vous n'enfreindrez pas la loi si vous emmenez les voyageurs dans votre bar local préféré qui dispose d'une licence conformément à la Loi sur le contrôle des boissons alcoolisées en Californie.

    Et si les voyageurs apportent leur propre alcool ?

    Si votre expérience se déroule dans votre logement privé et n'est pas ouverte au public, il n'est pas nécessaire de posséder une licence, conformément à la Loi sur le contrôle des boissons alcoolisées en Californie. Nous vous recommandons toutefois de contacter votre département local chargé du contrôle des boissons alcoolisées et de consulter un conseiller juridique pour vous en assurer.

    Je fabrique ma propre bière et mon propre vin. Que dois-je savoir ?

    Les personnes qui fabriquent leur propre bière ou leur propre vin à domicile pour leur famille ou pour un usage personnel et non pour le vendre n'ont pas besoin d'une licence. Vous pouvez apprendre aux voyageurs à fabriquer de l'alcool et même autoriser les voyageurs à fabriquer leur propre alcool, à condition de respecter certaines exigences.

    Comme pour l'exception d'une fête privée mentionnée ci-dessus, vous ne devez pas vendre votre alcool fait maison aux voyageurs et votre expérience ne doit pas être ouverte au public ou située dans un lieu destiné à stocker, servir, consommer ou écouler de l'alcool (tel qu'un bar).

    Nous vous recommandons de vérifier ces informations auprès de votre département local chargé du contrôle des boissons alcoolisées et de consulter un conseiller juridique pour vous assurer que vous comprenez et respectez la réglementation locale en vigueur.

    *Airbnb n'est pas responsable de la pertinence ou de l'exactitude des informations contenues dans les liens vers des sites tiers (y compris les liens vers des pages concernant la législation et la réglementation).

    Vous souhaitez obtenir d'autres informations à ce sujet ? Envoyez vos questions à responsibletrips@airbnb.com.

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