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    Experiences involving alcohol in Portland

    Ces pages d’informations servent de point de départ pour connaître certaines des obligations légales et réglementaires qui peuvent s’appliquer à vos expériences organisées sur Airbnb. Elles contiennent une synthèse de certaines des règles qui peuvent s'appliquer à différentes sortes d'activités. Vous trouverez également des liens vers des ressources officielles qui pourront vous être utiles.

    Notez que ces pages d'informations ne sont pas exhaustives et n'ont pas valeur de conseils juridiques. Si vous avez des doutes sur la façon dont les lois locales ou ces informations peuvent s'appliquer à vous ou à votre séjour/expérience, nous vous recommandons de vous rapprocher de sources officielles ou de consulter un conseiller juridique.

    Ces informations n'étant pas actualisées en temps réel, il est de votre responsabilité de vérifier que la loi n'a pas été modifiée récemment.*

    J'ai prévu de servir de l'alcool durant mon expérience. Y a-t-il des choses à savoir ?

    Oui. Si vous prévoyez de servir de l'alcool durant votre expérience, nous vous encourageons à toujours veiller à votre sécurité et à celles des voyageurs.

    Par mesure de sécurité, vous ne devez pas fournir de l'alcool à un voyageur :

    • de moins de 21 ans ;
    • qui devra ensuite conduire un véhicule ;
    • qui semble ou qui est en état d'ébriété ;
    • qui vous a informé être malade ou alcoolique ; ou
    • après une expérience comprenant une activité physique (par exemple le yoga, la natation, la randonnée ou le vélo) ou lors d'activités qui impliquent d'utiliser des machines.

    La Commission chargée du contrôle des boissons alcoolisées dans l’Oregon a également rassemblé des conseils utiles pour être un hôte responsable ici.

    Si votre expérience se déroule dans un lieu public ou un espace extérieur, assurez-vous que la consommation d'alcool est autorisée sur ce lieu et demandez si une licence est nécessaire. Vérifiez également si une licence de vente temporaire est nécessaire pour votre expérience.

    Dois-je posséder une licence si je sers de l'alcool aux voyageurs dans mon logement, dans un lieu privé ou en plein air ?

    Pour vendre de l'alcool aux voyageurs, vous devez soit posséder une licence conformément à la Loi relative au contrôle des boissons alcoolisées de l'État de l’Oregon, soit faire appel à un professionnel agréé par la Commission chargée du contrôle des boissons alcoolisées dans l’Oregon. Notez que, pour diverses raisons, les licences ne sont généralement pas nécessaires pour servir de l'alcool dans une résidence privée. Exemples de situations au cours desquelles vous pouvez être amené à vendre de l'alcool :

    • Vous vendez directement de l'alcool au voyageur, par exemple, lorsque vous lui servez un verre de vin.
    • Vous vendez de l'alcool au voyageur de façon indirecte, par exemple, en comptabilisant le prix d'un verre de vin dans le tarif de votre expérience.

    Et si les voyageurs apportent leur propre alcool ?

    Si votre expérience se déroule dans votre logement privé et n'est pas ouverte au public, il n'est pas nécessaire de posséder une licence, conformément à la Loi sur le contrôle des boissons alcoolisées de l'Oregon.

    Alcool servi gratuitement :

    À la date de publication de cet article, la Loi relative au contrôle des boissons alcoolisées de l'Oregon n'exige pas de licence si vous ne vendez pas d'alcool à vos voyageurs. Si vous souhaitez servir de l'alcool gratuitement dans le cadre de votre expérience sans posséder de licence, vous devez respecter les conditions suivantes :

    • Vous ne facturez rien pour votre expérience avec alcool (même pour la nourriture servie avec l’alcool). Toute expérience qui implique de servir de l’alcool dans une résidence privée doit être gratuite pour le voyageur.
    • Vos voyageurs peuvent amener leur propre alcool et le consommer.
    • Votre expérience est réservée à l'avance par les voyageurs et vous ne devez pas accepter les voyageurs qui ne sont pas invités ou n'ont pas réservé à l'avance.

    Il est généralement délicat de servir de l'alcool à vos voyageurs. Nous vous recommandons donc de prendre contact avec le bureau local de la Commission chargée du contrôle des boissons alcoolisées et de contacter un conseiller juridique afin de vous assurer que vous comprenez et respectez la réglementation locale en vigueur.

    Licence de vente temporaire

    Si vous prévoyez de vendre de l’alcool (directement en servant de l’alcool ou indirectement en comptabilisant le prix de l’alcool servi dans le prix de l’expérience), vous devez préalablement obtenir une Licence de vente temporaire auprès de la Commission chargée du contrôle des boissons alcoolisées dans l’Oregon. Plusieurs formalités sont nécessaires pour l’obtenir. La Commission a créé un guide et une brochure sur les demandes de licence de vente temporaire pour vous accompagner pendant processus qui comprend les formalités suivantes :

    • Obtenir votre permis de vente d’alcool avant d’envoyer votre demande de licence en suivant un cours sur la vente d’alcool et réussir le test (disponible en personne et en ligne), remplir le formulaire de demande de licence de vente et payer les frais de dossier de 23 US $.
    • Compléter la demande de licence de vente temporaire, dans laquelle vous devez décrire l’endroit où l’alcool sera servi, indiquer si des mineurs seront présents lors de votre expérience, le nombre de participants attendus, ainsi que votre plan de gestion (c’est-à-dire votre plan pour éviter les problèmes et infractions, empêcher les mineurs de boire et les autres participants de consommer trop d’alcool).
    • Faire approuver et signer votre demande par le gouvernement local de l’endroit où se tiendra votre expérience (voir ci-dessous pour plus de détails).
    • Transmettre votre demande complétée au bureau local de la Commission chargée du contrôle des boissons alcoolisées dans l’Oregon au moins 2 à 4 semaines avant votre expérience.
    • Payer les frais de dossier de 50 US $.

    Si vous faites une demande de licence de vente temporaire pour un lieu privé dans la ville de Portland, le service à joindre est le bureau d’animation des quartiers. Il est joignable par téléphone au (503) 823-3092 ou en se rendant sur place au 1221 SW 4th Ave, Suite 110, Portland, OR 97204. Vous trouverez plus d’informations ici.

    Si vous faites une demande de licence de vente temporaire pour un événement que vous prévoyez d’organiser dans un parc public, le service à joindre est celui des parcs et loisirs. Il est joignable par téléphone au (503) 823-7529 ou en se rendant sur place au 1120 SW Fifth Ave., Suite 1302, Portland, OR 97204. Vous trouverez plus d’informations ici.

    Une fois la demande transmise, il faut jusqu’à 10 jours ouvrés à la Commission pour traiter la demande. Une licence de vente temporaire vous permet de vendre de l’alcool à vos voyageurs jusqu’à 7 jours consécutifs. En tant que détenteur de la licence, vous devrez :

    • Fournir 3 « aliments substantiels » si vous prévoyez de servir de l’alcool fort ou 2 « aliments substantiels » si vous servez uniquement de la bière ou du vin. La Commission décrit comme substantiels des aliments généralement servis en plat principal ou en entrée (comme du poisson, des pâtes, des pizzas ou des sandwiches). Les accompagnements, amuse-gueules, en-cas et desserts n’en font pas partie.
    • Uniquement servir de l’alcool dans le lieu décrit dans la demande.

    Et si mon expérience se déroule dans un bar ?

    Vous n'enfreindrez pas la loi si vous emmenez les voyageurs dans votre bar local préféré qui dispose d'une licence conformément à la Loi sur le contrôle des boissons alcoolisées en Oregon. Vous pouvez même payer une première tournée de boissons et comptabiliser le coût dans le prix de votre expérience.

    Je fabrique ma propre bière et mon propre vin. Que dois-je savoir ?

    La Commission chargée du contrôle des boissons alcoolisées dans l’Oregon a publié une FAQ sur les boissons alcoolisées artisanales. Conformément à la Loi sur le contrôle des boissons alcoolisées dans l’Oregon, les brasseurs artisanaux peuvent fabriquer de la bière, du vin et du cidre à des fins non commerciales (c’est-à-dire ne donnant pas lieu à une compensation financière) sans licence. De même, en vertu de la législation fédérale, les brasseurs artisanaux peuvent fabriquer de la bière ou du vin pour leur propre famille ou pour un usage personnel, et non pour la vente, sans disposer de licence.

    Vous pouvez montrer à vos voyageurs comment fabriquer de la bière ou du vin chez vous, mais vous ne devez pas faire payer les voyageurs pour les aider à fabriquer leur propre alcool. Par ailleurs, vous pouvez servir aux voyageurs un échantillon gratuit de votre production artisanale dans le cadre d’une telle expérience. Vous ne pouvez pas vendre votre bière ou votre vin artisanal aux voyageurs.

    Nous vous recommandons de vérifier ces informations auprès du bureau local de la Commission chargée du contrôle des boissons alcoolisées dans l’Oregon et de contacter un conseiller juridique afin de vous assurer que vous comprenez et respectez la réglementation locale en vigueur.

    *Airbnb n'est pas responsable de la pertinence ou de l'exactitude des informations contenues dans les liens vers des sites tiers (y compris les liens vers des sites concernant la législation et la réglementation).

    Vous souhaitez obtenir d'autres informations à ce sujet ? Envoyez vos questions à responsibletrips@airbnb.com.

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