En dehors des États-Unis

1.  APPLICATION

Cette sous-rubrique (« Sous-rubrique ») s'applique si vous résidez en dehors des États-Unis et complète notre Politique de confidentialité. Elle contient des informations importantes que nous sommes tenus de divulguer en vertu du Règlement général sur la protection des données (« RGPD »), y compris (i) le ou les responsables du traitement de vos informations personnelles ; (ii) les bases légales ; (iii) vos droits légaux ; (iv) les garanties sur lesquelles nous nous appuyons pour le transfert de vos données personnelles en dehors de l'EEE ; et (v) les coordonnées du Responsable du traitement et du Délégué à la protection des données.

Si Airbnb Ireland ou Airbnb Global Services Limited est le Responsable du traitement ou si Airbnb Payments Luxembourg SA ou Airbnb Payment UK est le Responsable du traitement des paiements pour un traitement effectué par Airbnb sur la base d'un intérêt légitime, vous pouvez demander à ce qu'Airbnb ne traite pas vos informations personnelles en fournissant des raisons spécifiques à votre situation. Si vous vous opposez à un tel traitement, Airbnb examinera votre objection et ne traitera plus vos informations personnelles à ces fins, sauf si nous pouvons démontrer des motifs légitimes impérieux pour un tel traitement, ou sinon lorsque ce traitement est nécessaire pour l'établissement, l'exercice ou la défense de droits légaux. Nous vous communiquerons les résultats de notre examen. Vous pouvez vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un e-mail.

Cette Sous-rubrique contient également des informations importantes sur :

• Le Responsable du traitement des paiements (défini ci-dessous) et les informations traitées dans le cadre des Services de paiement ; et
• le Responsable du traitement de l'assurance voyage (défini ci-dessous) et les informations traitées dans le cadre du programme de l'assurance voyage (Assurance voyage).

Veuillez lire attentivement cette Sous-rubrique. Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

2.QUI EST RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE MES INFORMATIONS PERSONNELLES

2.1 Responsable du traitement

Les termes « Airbnb », « nous », « notre » ou « nos » utilisés dans la présente Sous-rubrique font référence à la société Airbnb qui est responsable des informations vous concernant, dans le cadre de la présente Politique de confidentialité (le « Responsable du traitement »). Le Responsable du traitement désigné est indiqué en Annexe 1.

2.2 Responsable du traitement des paiements

La Politique de confidentialité s'applique également aux services de paiement fournis par Airbnb Payments conformément aux Conditions de service relatives aux paiements (« Conditions de paiement »).

En utilisant les services de paiement, vous communiquerez également des informations personnelles vous concernant à une ou plusieurs entités Airbnb Payments (les « Responsables du traitement des paiements » tels que décrits en Annexe 1), lesquels seront responsables de vos informations liées aux services de paiement, qui varient généralement en fonction de votre pays de résidence.

2.3 Responsable du traitement de l'assurance voyage

La présente Sous-rubrique s'applique également à l'Assurance voyage qui vous est proposée par le distributeur de produits d'assurance concerné (le « Responsable du traitement de l'assurance voyage » tel que décrit dans l'Annexe 1) conformément à l'Assurance voyage et aux Conditions commerciales (les « Conditions de l'assurance voyage ») qui s'appliquent à votre offre d'Assurance voyage.

Lorsque vous souscrivez l'Assurance voyage, vos informations personnelles seront fournies aux partenaires d'assurance voyage (« Partenaire d'assurance voyage » tel que décrit dans l'Annexe 1) qui seront indépendamment responsables de vos informations personnelles liées à votre Assurance voyage.

2.4 Modification de votre pays de résidence

Si vous changez de pays de résidence, le Responsable du traitement, le Responsable du traitement des paiements ou le Responsable du traitement de l'assurance voyage sera déterminé en fonction de votre nouveau pays de résidence, comme indiqué ci-dessus, à compter de la date à laquelle le changement de votre pays de résidence intervient. À cette fin, le Responsable du traitement, le Responsable du traitement des paiements ou le Responsable du traitement de l'assurance voyage qui a initialement collecté vos informations personnelles devra transférer celles-ci au nouveau Responsable du traitement, Responsable du traitement des paiements ou Responsable du traitement de l'assurance voyage concerné. Le nouveau Responsable du traitement, Responsable du traitement des paiements ou Responsable du traitement de l'assurance voyage poursuivra le traitement de vos informations personnelles de la manière décrite dans la Politique de confidentialité et la Sous-rubrique (le cas échéant).

2.5 Nous contacter

Pour contacter le Responsable du traitement, le Responsable du traitement des paiements, le Responsable du traitement de l'assurance voyage ou le Délégué à la protection des données (DPD) d'Airbnb, cliquez ici.

3.TRAITEMENT DES INFORMATIONS DE PAIEMENT

3.1 Informations nécessaires à l'utilisation des services de paiement

Le Responsable du traitement des paiements doit collecter les informations suivantes, qui sont nécessaires pour la bonne exécution de l'accord entre vous et nous et pour se conformer à la législation en vigueur (telle que les réglementations pour la lutte contre le blanchiment d'argent). Sans elles, vous ne pourrez pas utiliser les Services de paiement.

• Informations de paiement. Lorsque vous utilisez les Services de paiement, le Responsable du traitement des paiements exige certaines informations financières (comme vos informations de compte bancaire ou de carte de crédit) afin de traiter les paiements et de respecter la législation en vigueur.
• Vérification d'identité et autres informations. Le Responsable du traitement des paiements peut exiger des informations de vérification d'identité (comme des copies de votre pièce d'identité, de votre passeport, de votre carte d'identité nationale, de votre numéro d'identification fiscale ou de votre permis de conduire) ou d'autres informations d'authentification (comme vos date de naissance, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone) et autres informations, afin de vérifier votre identité, de vous offrir des Services de paiement et de respecter la législation en vigueur.

3.2 Utilisation des information personnelles collectées par le Responsable du traitement des paiements

Nous pouvons utiliser des informations personnelles dans le cadre des Services de paiement pour :

• Permettre à des tiers d'accéder aux Services de paiement et de les utiliser
• Détecter et prévenir le blanchiment d'argent, la fraude, les abus et les incidents de sécurité
• Mener des enquêtes de sécurité et des évaluations du risque
• Respecter des obligations légales (telles que les réglementations pour la lutte contre le blanchiment d'argent)
• Appliquer les Conditions de paiement et les autres politiques de paiement
• Avec votre consentement, vous envoyer des messages promotionnels, des informations commerciales, publicitaires et autres qui peuvent vous intéresser, en fonction de vos préférences
• Fournir et améliorer les Services de paiement

4. TRAITEMENT DES INFORMATIONS DE L'ASSURANCE VOYAGE

4.1 Informations nécessaires pour l'Assurance voyage

Le Responsable du traitement de l'assurance voyage doit collecter les informations suivantes aux fins suivantes. Sans elles, vous ne pourrez pas souscrire l'Assurance voyage.

• Informations précontractuelles. Au moment où vous manifestez votre intérêt pour la souscription d'une Assurance voyage, le Responsable du traitement de l'assurance voyage a besoin de certaines informations précontractuelles (telles que votre nom, l'adresse de votre logement, l'adresse de votre domicile, votre date de naissance, votre âge, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, la date de début/fin du voyage, le coût du voyage, la devise de la transaction, le numéro de réservation) afin de vous proposer une Assurance voyage.
• Informations contractuelles. Lorsque vous souscrivez à l'Assurance voyage, le Responsable du traitement de l'assurance voyage traitera les informations relatives à votre Assurance voyage (telles que votre numéro de police unique, votre numéro de réservation, l'état des demandes de remboursement dans le cadre d'une politique, les modifications, les remboursements ou les annulations (le cas échéant)) afin d'exécuter les Conditions de l'assurance voyage, de se conformer aux obligations découlant de la loi et des réglementations applicables.

4.2 Utilisation des Informations personnelles collectées par le Responsable du traitement de l'assurance voyage

Nous utiliserons et partagerons vos informations personnelles dans le cadre de l'Assurance voyage pour :

• Évaluer si vous remplissez les conditions requises pour souscrire une Assurance voyage (en fonction des détails concernant votre voyage)
• Aider le Partenaire d'assurance voyage à souscrire et à gérer votre Assurance voyage (comme les demandes de remboursement et les prestations)
• Exécuter et gérer notre contrat avec le Partenaire d'Assurance voyage
• Exécuter et appliquer les Conditions de l'assurance voyage, y compris toute autre politique de l'Assurance voyage
• Respecter les obligations légales (telles que les obligations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et de contrats avec les utilisateurs)
• Se conformer aux directives des régulateurs (telles que publiées par l'autorité de contrôle des assurances compétente)

5.BASES LÉGALES DU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous traitons les informations personnelles aux fins décrites dans la Politique de confidentialité conformément aux bases légales énoncées ci-dessous. Pour plus d'informations sur les activités de traitement, veuillez consulter l'article correspondant de la Politique de confidentialité.

5.1 Traitement des informations de paiement (clause 3 de la présente Sous-rubrique)

5.2 Traitement des informations de l'Assurance voyage (clause 4, la présente Sous-rubrique et clause 4.10 de la Politique de confidentialité)

5.3 Notre utilisation des informations que nous collectons (clause 3 de la Politique de confidentialité)

5.4 Conformité à la loi, réponse aux réquisitions des autorités de police et de justice, prévention des préjudices et protection de nos droits (clause 4.5 de la Politique de confidentialité)

Comme indiqué dans notre Politique de confidentialité, nous sommes tenus de respecter certaines lois fiscales. Dans l'Union européenne, la législation fiscale suivante est pertinente dans le cadre du traitement des données effectué par Airbnb :

6.VOS DROITS

Vous bénéficiez de droits conformément à la législation en vigueur. Si certains de ces droits s'appliquent de manière générale, certains ne s'appliquent que dans certains cas limités. Nous pouvons vous demander de vérifier votre identité avant de donner suite à votre demande. Consultez cette page pour obtenir des informations sur les demandes de droits de la personne concernée et sur la manière d'envoyer une demande.

6.1 Accès aux données et portabilité

Vous avez le droit de demander certaines copies de vos informations personnelles que nous détenons. Dans certains cas, vous pouvez également être autorisé à demander des copies des informations personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible sur machine ou nous demander de transmettre ces informations à un autre prestataire de services (lorsque cela est techniquement possible).

6.2 Rectification

Vous avez le droit de nous demander de corriger des informations personnelles inexactes ou incomplètes vous concernant (et que vous ne pouvez pas mettre à jour vous-même sur votre compte Airbnb).

6.3 Suppression

En général, nous conservons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour l'exécution de notre accord avec vous, pour respecter nos obligations légales et dans la mesure autorisée par la législation en vigueur.

Vous avez le droit de nous demander de supprimer vos informations personnelles, sous réserve de certaines limitations et restrictions. Veuillez noter que si vous demandez la suppression de vos informations personnelles :

• Nous pouvons, dans tous les cas, conserver les informations personnelles nécessaires à nos intérêts commerciaux légitimes, tels que la détection et la prévention des fraudes et l'amélioration de la sécurité. Par exemple, si nous suspendons un compte Airbnb pour des raisons de fraude ou de sécurité, nous pouvons conserver certaines informations relatives à ce compte Airbnb pour empêcher ce membre d'ouvrir un nouveau compte Airbnb à l'avenir.
• Nous pouvons conserver et utiliser vos informations personnelles dans la mesure nécessaire au respect de nos obligations légales. Par exemple, Airbnb et Airbnb Payments peuvent conserver certaines de vos informations dans le cadre d'obligations fiscales, de rapports juridiques et d'audit.
• Les informations que vous avez partagées avec d'autres personnes (par exemple, commentaires, publications sur un forum) peuvent continuer à être publiques sur la Plateforme Airbnb également après la suppression de votre compte Airbnb.
• Parce que nous entretenons la Plateforme Airbnb pour la protéger de toute perte accidentelle ou malveillante et de toute destruction, des copies résiduelles de vos informations personnelles peuvent ne pas être supprimées de nos systèmes de sauvegarde pendant une période limitée.

6.4 Retrait du consentement

Si nous traitons vos informations personnelles sur la base de votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en modifiant les paramètres de votre compte ou en contactant à Airbnb en spécifiant le consentement que vous retirez. Veuillez noter que le retrait de votre consentement n'a pas d'effet sur la légalité de toute activité de traitement fondée sur ledit consentement avant son retrait.

6.5 Limitation du traitement

Vous avez le droit de limiter la façon dont nous utilisons vos informations personnelles, en particulier dans les cas où : (i) vous contestez l'exactitude de vos informations personnelles ; (ii) le traitement est illégal et vous vous opposez à la suppression de vos informations personnelles ; (iii) nous n'avons plus besoin de vos informations personnelles aux fins du traitement, mais vous exigez les informations pour l'établissement, l'exercice ou la défense de revendications juridiques ; ou (iv) vous avez émis une objection au traitement en vertu de la clause 5.6 (ci-dessous) et en attendant l'analyse sur le point de savoir si les intérêts légitimes d'Airbnb priment sur les vôtres.

6.6 Opposition au traitement

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos informations personnelles pour des raisons spécifiques à votre situation si ces informations sont traitées à des fins de marketing direct ou à une finalité fondée sur un intérêt légitime ou un intérêt public. Si vous vous opposez au traitement sur la base d'un intérêt légitime ou public, nous ne traiterons plus vos informations personnelles à ces fins, à moins que nous puissions démontrer des raisons sérieuses et légitimes à ce traitement ou que ce traitement soit nécessaire pour l'établissement, l'exercice ou la défense de revendications juridiques.

Si vos informations personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, vous pouvez à tout moment demander à Airbnb de cesser de traiter vos données à ces fins de marketing direct en envoyant un e-mail à opt-out@airbnb.com.

6.7 Dépôt de réclamations

Vous avez le droit de déposer une réclamation concernant le traitement de vos données auprès de notre Délégué à la protection des données, que vous pouvez joindre en utilisant les coordonnées fournies dans la section « Contactez-nous » ci-dessus, ou bien auprès de votre autorité de contrôle locale ou de notre autorité de contrôle principale, la Commission irlandaise de protection des données.

7. CONSERVATION

Nous conservons les informations personnelles aussi longtemps que nécessaire ou que cela est autorisé à la lumière de la ou des finalités pour lesquelles elles ont été obtenues et conformément à la législation en vigueur. La durée de conservation des informations est déterminée en fonction des critères suivants :

• La durée de notre relation, que vous soyez Voyageur ou Hôte, et la durée pendant laquelle nous mettons à votre disposition Airbnb (par exemple, aussi longtemps que vous avez un compte chez nous ou que vous utilisez Airbnb)
• Si nous sommes soumis à une obligation légale (par exemple certaines lois, telles que les exigences en matière de lutte contre le blanchiment d'argent, nous obligent à conserver les enregistrements de vos transactions pendant un certain temps avant de pouvoir les supprimer)
• Si la conservation est souhaitable compte tenu de notre situation juridique ou pour protéger la sécurité des individus (par exemple, en ce qui concerne les délais de prescription applicables, les litiges ou les enquêtes réglementaires)

8. ACTIVITÉS À L'ÉCHELLE MONDIALE ET TRANSFERTS INTERNATIONAUX

Pour faciliter nos activités mondiales, Airbnb et Airbnb Payments peuvent transférer, conserver et traiter vos informations dans notre famille d'entreprises ou avec des fournisseurs basés en Europe, en Inde, en Asie-Pacifique, ainsi qu'en Amérique du Nord et du Sud. Les lois dans ces pays peuvent différer de la législation applicable dans votre pays de résidence. Dans certaines circonstances, les tribunaux, les autorités policières et judiciaires, les organismes de réglementation ou les autorités de sécurité de ces autres pays peuvent être autorisés à accéder à vos informations personnelles.

Certains de ces pays sont soumis à une décision d'adéquation de la Commission européenne, comme le Japon, la Nouvelle-Zélande, la Suisse, le Royaume-Uni, le Canada et Israël. Pour d'autres pays, des mesures ont été prises conformément à la législation applicable en matière de protection des données, telles que des clauses contractuelles types au sein d'Airbnb ou avec le tiers concerné pour protéger ces données personnelles.

8.1 Autres moyens d'assurer un niveau adéquat de protection des données

Si Airbnb Irlande est le Responsable du traitement et que vos informations sont partagées avec des sociétés affiliées ou des prestataires de services tiers en dehors de l'EEE, nous avons (avant de partager vos informations avec lesdites sociétés affiliées ou lesdits prestataires de services tiers) mis en place les moyens nécessaires pour assurer un niveau adéquat de protection des données. Cela peut être une décision d'adéquation de la Commission européenne confirmant un niveau adéquat de protection des données dans le pays non membre de l'EEE en question ou un accord fondé sur les clauses types de l'Union européenne (un ensemble de clauses émis par la Commission européenne). Sur demande, nous pouvons vous fournir des informations complémentaires sur les moyens d'assurer un niveau adéquat de protection des données, telles qu'une copie des clauses types de l'Union européenne.

Annexe 1 :

* Airbnb Payments UK est responsable de tous les Services de paiement avant le 9 janvier 2019.

** Airbnb Payments UK est responsable de tous les Services de paiement avant le 20 avril 2020. Du 20 avril 2020 au 1er avril 2022, Airbnb Pagamentos Brasil Ltda est responsable de tous les Services de paiement, sauf dans le cadre de : (i) la réservation d'un Service d'hôte en dehors du Brésil, si l'Hôte réside en dehors du Brésil et paie en devises étrangères, ou (ii) l'offre d'un Service d'hôte en dehors du Brésil, si le Voyageur qui réserve le service réside en dehors du Brésil et paie en devises étrangères. Pour ces activités, Airbnb Payments UK restera responsable jusqu'au 1er avril 2022. À compter du 1er avril 2022, Airbnb Plataforma Digital Ltda sera responsable de toutes les activités effectuées par un Voyageur ou un Hôte résidant au Brésil.

*** À l'exception de la Suisse, Airbnb Payments UK est responsable des Services de paiement avant le 10 mai 2020.

**** Dans l'Espace économique européen (EEE), l'Assurance voyage est proposée par Aon Iberia Correduria de Seguros y Reaseguros, S.A.U (« Aon Espagne »). Aon Espagne est assistée par Airbnb Marketing Services S.L.U., une société domiciliée à 2-4 Carrer de Casanova, Plant 9, Barcelone, C.P. 08011, Espagne, qui agit en tant que « collaborateur externe » au sens de l'article 137 de la Loi espagnole sur la Distribution d'Assurance. Le collaborateur externe n'est pas impliqué dans les activités de distribution aux utilisateurs, cependant : (1) il aide Aon à comprendre les besoins des Voyageurs Airbnb potentiels qui pourraient souscrire l'Assurance voyage et leurs risques abstraits ; et (2) il aide Aon en relation avec l'arrangement du programme d'Assurance voyage pour les Voyageurs Airbnb. Au Royaume-Uni, l'Assurance voyage est proposée par Airbnb UK Services Limited (« Airbnb UK ») en tant que représentant désigné d'Aon UK Limited (« Aon Royaume-Uni »). Europ Assistance S.A., Irish Branch, dont le siège est situé à Central Quay, Rez-de-chaussée, Bloc B, Riverside IV, Sir John Rogerson' s Quay, Dublin 2, Irlande, est le souscripteur de votre Assurance voyage. Aon Espagne, Aon Royaume-Uni et Europ Assistance S.A. sont des Partenaires d'assurance voyage. Les Responsables du traitement de l'assurance voyage et les Partenaires d'assurance voyage sont des responsables du traitement indépendants de vos informations personnelles et traitent chacun vos informations personnelles à des fins distinctes. Consultez les Conditions de l'assurance voyage pour plus de détails, notamment les informations sur la propre politique de confidentialité du Partenaire d'assurance voyage.

(-) Aux fins de notre Politique de confidentialité, la Chine désigne la République populaire de Chine et n'inclut pas Hong Kong, Macao et Taïwan.

(+) Si vous réservez ou proposez un hôtel ou un hébergement traditionnel et Airbnb Travel, LLC est identifié comme l'entité contractante, Airbnb Ireland UC et Airbnb Travel, LLC agissent en tant que co-responsables du traitement. Si vous réservez un hébergement de longue durée aux États-Unis et Airbnb Stays, Inc. est l'entité contractante, Airbnb Ireland UC et Airbnb Stays Inc. agissent en tant que co-responsables du traitement. Contactez Airbnb Travel, LLC et Airbnb Stays, Inc. au 888 Brannan St., San Francisco, CA 94103, États-Unis. Si vous utilisez Airbnb pour réserver ou héberger un séjour caritatif lié aux programmes d'Airbnb.org, ou pour faire un don à Airbnb.org, Airbnb Ireland/Airbnb Global Services Limited et Airbnb.org agissent en tant que co-responsables du traitement aux fins de ces transactions.