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    Experiences involving food in California

    Cette page sert de point de départ pour connaître certaines des obligations qui peuvent s'appliquer si vous décidez d'organiser des séjours ou des expériences sur Airbnb. Ces informations vous sont uniquement fournies à titre indicatif ; elles contiennent une synthèse de certaines des règles qui peuvent s'appliquer à différentes sortes d'activités. Vous trouverez également des liens vers des ressources officielles qui pourront vous être utiles.

    Notez que ces pages d'informations ne sont pas exhaustives et n'ont pas valeur de conseils juridiques. Si vous avez des doutes sur la façon dont les lois locales ou ces informations peuvent s'appliquer à vous ou à votre séjour/expérience, nous vous recommandons de vous rapprocher de sources officielles ou de consulter un conseiller juridique.

    Ces informations n'étant pas actualisées en temps réel, il est de votre responsabilité de vérifier que la loi n'a pas été modifiée récemment*.

    À quoi dois-je faire attention ?

    La santé et la sécurité des voyageurs doivent être votre priorité. Assurez-vous que la nourriture que vous proposez à vos voyageurs provient de restaurants, food trucks ou traiteurs professionnels de bonne réputation qui disposent d'une cuisine propre, utilisent des ingrédients frais et n'ont jamais connu de problème de sécurité alimentaire. Interrogez également vos voyageurs à l'avance pour connaître leurs éventuelles allergies alimentaires, ou s'ils ont des besoins particuliers liés à leur religion ou leurs croyances.

    Je suis amateur de gastronomie\. Quel type d'expérience culinaire puis-je proposer en Californie ?

    • Emmener les voyageurs dans votre restaurant ou food truck préféré.
    • Inviter vos voyageurs chez vous ou proposer un pique-nique cuisiné par une autre personne dans un établissement agréé (par exemple, de la nourriture à emporter servie par votre restaurateur préféré ou un repas cuisiné par un traiteur professionnel agréé).

    Si vous souhaitez servir des repas faits maison, veuillez lire attentivement nos recommandations relatives aux repas faits maison et consulter un avocat pour vous assurer de bien vous conformer aux lois locales.

    Je souhaite servir des repas faits maison à mes voyageurs. Faut-il obéir à des règles particulières ?

    La question-clé est de savoir si servir des plats faits maison dans votre propre logement à des voyageurs occasionnels est considéré comme une activité de « vente au détail » réglementée selon le code californien de vente d'aliments au détail (CRFC).

    Si vous servez de la nourriture à vos voyageurs chez vous et ne leur faites pas payer pour l'expérience ou le séjour, le CRFC ne s'appliquera généralement pas.

    Si vous faites payer vos voyageurs pour l'expérience/le séjour, il n'est pas certain que l'activité soit considérée comme une activité de « vente au détail » réglementée. Une dispense spécifique aux domiciles privés est prévue par le CRFC, qui peut suggérer que servir un repas à des voyageurs dans un domicile privé n'est pas soumis à la réglementation du CRFC. Cependant, certains services de santé ont un avis différent sur la question, alors lisez attentivement la position adoptée par les services de santé à ce sujet.

    Il est clair, cependant, que si les repas que vous servez relèvent d'une fabrication artisanale de produits alimentaires pour laquelle vous disposez d'un permis, vous pouvez les servir à vos voyageurs. Si vous leur demandez une rémunération en échange mais faites don des recettes à une organisation à but non lucratif, et mettez votre expérience de la cuisine au service de cette organisation à but non lucratif, il est possible que la dispense relative aux organisations à but non lucratif du CRFC s'applique.

    Quelle est la position adoptée par les services de santé ?

    Certains services de santé californiens qui font appliquer le CRFC considèrent que les individus qui hébergent des voyageurs contre rémunération ne peuvent pas légalement cuisiner ou servir des repas contenant des aliments périssables (par exemple, mais sans s'y limiter, fruits frais, légumes, œufs, crèmes, viandes, poissons ou volailles) dans un domicile privé. En résumé, si vous souhaitez servir des repas faits maison à des voyageurs contre rémunération, vous risquez de contrevenir à la réglementation appliquée par le service de santé californien. Veuillez vérifier auprès d'un avocat ou du service de santé californien que la dispense relative aux domiciles privés s'applique à votre séjour ou expérience avant de publier votre service.

    Qu'est-ce que la fabrication artisanale de produits alimentaires ?

    Il existe également un ensemble d'aliments non périssables qui peuvent être préparés et vendus dans et hors de votre domicile en tant que produits alimentaires de fabrication artisanale. Pour vendre ces aliments, le cuisinier doit obtenir un permis de fabrication artisanale de produits alimentaires et réussir une inspection de cuisine à domicile.

    Qu'en est-il du don des recettes de repas faits maison à une organisation à but non lucratif ?

    Les hôtes peuvent proposer des repas faits maison aux voyageurs en s'associant à des organisations à but non lucratif auxquelles ils font don des recettes du repas. Le CRFC dispense certaines organisations à but non lucratif de l'appellation « établissement de restauration », dans la mesure où ils n'accueillent pas d'événements plus de 3 jours par période de 90 jours.

    Le CRFC dispense également les organisations à but lucratif qui font don de toutes les recettes monétaires de leurs événements à une organisation à but non lucratif, dans la mesure où ils n'accueillent pas d'événements plus de 3 jours par période de 90 jours. Bien que la signification exacte de ces dispenses ne soit pas claire, elles peuvent être interprétées comme suit : si les hôtes font don de l'intégralité des recettes de leur dîner à une organisation à but non lucratif, ils peuvent organiser des dîners sans courir le risque d'être soumis au CRFC. Si vous souhaitez organiser un dîner chez vous en vous associant à une organisation à but non lucratif, nous vous encourageons à consulter un avocat afin de vous assurer de bien interpréter cette dispense.

    J'aime cuisiner. Puis-je donner des cours de cuisine contre rémunération à mes voyageurs ?

    Si vous souhaitez donner des cours de cuisine dans un domicile privé, veuillez lire attentivement nos recommandations relatives aux repas faits maison et consulter un avocat pour vous assurer de bien vous conformer aux lois locales.

    Vous trouverez également des informations détaillées sur la procédure d'obtention d'un permis de fabrication artisanale de produits alimentaires dans les textes de loi locaux. De temps en temps, Airbnb pourra s'associer à une sélection d'organisations à but non lucratif qui mettront à disposition des hôtes des établissements de restauration agréés ou sponsoriseront un événement de restauration.

    *Airbnb n'est pas responsable de la pertinence ou de l'exactitude des informations contenues dans les liens vers des sites tiers (y compris les liens vers des sites concernant la législation et la réglementation). Airbnb n'a aucun contrôle sur la conduite des hôtes et en décline toute responsabilité. Tout manquement à leurs obligations de la part des hôtes peut entraîner la suspension de l'activité ou le retrait du site Airbnb.

    Vous souhaitez obtenir d'autres informations à ce sujet ? Envoyez vos questions à responsibletrips@airbnb.com.

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