Conditions supplémentaires applicables aux hôtes proposant des expériences

SI VOUS RÉSIDEZ AUX ÉTATS-UNIS OU SI L'ORGANISATION POUR LAQUELLE VOUS AGISSEZ EST ÉTABLIE AUX ÉTATS-UNIS, VEUILLEZ NOTER LA DISPOSITION SUIVANTE : LA CLAUSE D'ARBITRAGE ET LA RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS PRÉVUES DANS LES CONDITIONS GÉNÉRALES D'AIRBNB S'APPLIQUENT À TOUT LITIGE RELATIF À CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES POUR LES HÔTES D'EXPÉRIENCES.

Dernière mise à jour :25 janvier 2023

vous acceptez ces Conditions supplémentaires applicables aux Hôtes d'Expériences (les « Conditions applicables aux Hôtes d'Expériences ») lorsque vous proposez une annonce pour une expérience sur la Plate-forme Airbnb.

Les présentes Conditions relatives aux Hôtes d'Expériences viennent en complément des Conditions de service d'Airbnb (les « Conditions ») et des Conditions de service relatives aux paiements d'Airbnb (les « Conditions de paiement »). Par ailleurs, sauf indication expresse dans les présentes, les Conditions et les Conditions de paiement s'appliquent intégralement à tous les Hôtes d'Expériences, à toutes les Annonces d'Expérience et à toutes les Expériences. Tous les termes en majuscules non définis dans les présentes Conditions ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions de service. Aucune disposition des présentes Conditions applicables aux Hôtes d'Expériences ne saurait avoir pour effet de modifier ou contredire les Conditions d'Airbnb, sauf mention contraire explicite. En cas de conflit entre les Conditions et les Conditions applicables aux Hôtes d'Expériences, ces dernières prévalent dans la limite du conflit.

1. Publication d'une Expérience.Pour publier une Expérience, vous devez créer une Annonce et la soumettre à Airbnb. Les Expériences doivent toujours répondre aux Exigences et critères relatifs aux Expériences. Lors de la publication d'une Expérience, vous devez, le cas échéant, pleinement informer les Voyageurs (i) des risques inhérents ou accessoires à l'Expérience, (ii) des conditions de participation, telles que l'âge minimal, les compétences requises ou le niveau de condition physique requis, et (iii) tout ce qu'il est nécessaire de savoir pour participer en toute sécurité à l'Expérience (code vestimentaire, équipements, certifications spéciales ou agréments, etc.). Une fois l'Expérience proposée, Airbnb se réserve le droit d'en accepter ou non la publication sur la Plate-forme Airbnb.

2. Accueil de Voyageurs Airbnb. Une fois votre Expérience publiée sur la Plate-forme Airbnb, vous aurez la possibilité d'ajouter les dates et heures auxquelles vous proposez l'Expérience sur la Plate-forme Airbnb (une « Session »). En proposant une Session pour votre Expérience sur la Plate-forme Airbnb, vous acceptez que seules les personnes qui réservent sur Airbnb puissent participer à cette Session de l'Expérience. Vous acceptez également de ne pas autoriser quiconque à participer à une Session de votre Expérience disponible sur la Plate-forme Airbnb, à moins que la personne concernée ait effectué une réservation sur Airbnb (ou qu'elle ait été ajoutée comme Voyageur supplémentaire pour une place réservée sur la Plate-forme Airbnb).

3. Expériences solidaires. Si vous souhaitez proposer une Expérience qui profite à une organisation solidaire (une « Expérience solidaire »), vous et l'organisation bénéficiaire devrez vous conformer aux critères d'admissibilité de cette catégorie d'Expérience. Lorsque vous publiez une Expérience solidaire, vous (i) déclarez et garantissez que vous disposez de l'autorisation due pour agir au nom de l'organisation bénéficiaire et (ii) reconnaissez et acceptez que tous les Versements seront crédités sur un compte détenu par l'organisation bénéficiaire, à moins que cette dernière ne dispose d'une autorisation propre accordée par Airbnb, conformément aux critères d'admissibilité des Expériences solidaires. Vous et l'organisation bénéficiaire reconnaissez que la publication d'une annonce proposant une Expérience solidaire n'implique pas la collecte de fonds à des fins commerciales, et ne se traduit pas par une relation de coentreprise ou de fiducie de bienfaisance avec Airbnb, et qu'Airbnb n'est pas un professionnel de la collecte de fonds, ni un financeur. Si l'organisation bénéficiaire est une association à but non lucratif, il incombe à l'organisation, et non à Airbnb, de déterminer quelle partie du prix total, le cas échéant, constitue un don caritatif et de fournir aux Voyageurs des reçus fiscaux pour toute activité de bienfaisance applicable. Vous et l'organisation bénéficiaire êtes seuls responsables du respect de toutes les lois applicables à l'organisation et à l'Expérience solidaire.

4. Équipements. Vous êtes responsable de fournir tous les Équipements, notamment le matériel, les véhicules, les lieux d'accueil et autres fournitures (« Équipements ») nécessaires à l'organisation de votre Expérience. Il est de votre seule responsabilité de vous assurer que les Équipements utilisés pour l'Expérience sont en excellent état et conforme aux lois en matière de sécurité, d'équipement, de qualité et de capacité opérationnelle. Sous réserve d'exigences légales contraires, vous assumez tout risque de détérioration ou de perte de vos Équipements.

5. Responsabilités supplémentaires des Hôtes d'Expériences. Il est de votre responsabilité (i) de comprendre l'ensemble les lois et des réglementations qui peuvent s'appliquer à votre Expérience et de vous y conformer, (ii) d'obtenir les agréments, permis ou homologations requis avant de proposer une Expérience et (iii) de vous assurer que votre Annonce et/ou votre proposition d'Expérience n'enfreint aucun accord que vous pourriez avoir conclu avec des tiers. Vous trouverez sur nos pages dédiées à l'accueil responsable de plus amples informations sur certaines obligations légales susceptibles de vous concerner.

6. Résiliation. En tant qu'Hôte d'Expériences, vous pouvez résilier le présent accord à tout moment en nous envoyant un e-mail ou en supprimant toutes vos Expériences de la Plate-forme Airbnb. Airbnb peut résilier cet accord immédiatement et sans préavis et cesser de fournir l'accès à la Plate-forme Airbnb en cas d'infraction substantielle à cet accord, à nos autres conditions ou politiques, aux lois applicables, ou si nous estimons raisonnablement que la résiliation est nécessaire pour protéger Airbnb, ses Membres ou des tiers. Si votre Annonce d'Expérience est inactive depuis 120 jours ou plus, nous pourrions la supprimer d'Airbnb. Si vous résidez aux États-Unis ou si l'organisation pour laquelle vous agissez est établie dans ce pays, la présente section 6 remplace la section 13.2 des Conditions applicables aux activités liées à l'organisation d'une Expérience.

7. Organisation d'Expériences en tant qu'Équipe ou Organisation. Vous devez réaliser vous-même la prestation de l'Expérience et ne devez autoriser aucun tiers à proposer l'Expérience en votre nom, sauf autorisation expresse d'Airbnb. Tout membre d'une équipe, d'une entreprise ou d'une organisation qui interagit avec les Voyageurs doit être ajouté à une Expérience à l'aide de la méthode désignée par la Plate-forme Airbnb. Consultez la section 6.5 des Conditions pour plus d'informations sur l'organisation d'Expériences en tant que membre d'une équipe, d'une entreprise ou d'une organisation, ainsi que les Conditions de service relatives à la gestion des Annonces, qui sont incorporées aux présentes.

8. Assurance. Nous pouvons vous demander de souscrire une assurance à votre nom pour publier une Expérience sur la Plate-forme Airbnb. Dans ce cas, vous acceptez de souscrire et de conserver une assurance pour vous, les membres de votre équipe ou de votre organisation et/ou votre Expérience, avec un niveau de couverture et des montants déterminés à notre seule discrétion pour toutes les activités qui ont lieu dans le cadre de votre Expérience. Vous acceptez de coopérer avec Airbnb pour vérifier ladite couverture d'assurance. Dans l'éventualité où Airbnb disposerait de sa propre assurance responsabilité civile couvrant vos Expériences, votre assurance restera la principale source de couverture et l'assurance d'Airbnb fonctionnera comme une assurance complémentaire ou secondaire pour tout montant excédant votre couverture. Le fait qu'Airbnb souscrive une telle assurance garantissant une couverture secondaire ne vous libère pas de votre obligation de souscrire une assurance pour les montants que nous exigeons.

9. Divisibilité des clauses. Si une disposition ou partie d'une disposition des présentes Conditions est considérée comme non valide, nulle ou inapplicable, cette disposition (ou la partie de celle-ci la rendant non valide, nulle ou inapplicable) sera ignorée, sans remettre en cause la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

10. Modifications des présentes Conditions applicables aux Hôtes d'Expériences. Airbnb se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions applicables aux Hôtes d'Expériences, conformément à la Section 14 des Conditions de service.

11. Maintien en vigueur. À moins que vous ne résidiez dans l'Espace économique européen, au Royaume-Uni ou en Suisse, si vous résiliez ou si nous résilions les présentes Conditions applicables aux Hôtes d'Expériences, les clauses qui devraient raisonnablement continuer de s'appliquer après ladite résiliation resteront en vigueur. En cas de résiliation des Conditions applicables aux Hôtes d'Expériences, vous ne pouvez pas prétendre à une réactivation de votre compte (si votre compte est supprimé) ni à la restauration du Contenu du Membre.